Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, EPIC Chambre de Commerce et D'industrie de la Drôme, EPIC Synthevert System Industrie, Société à Responsabilité Limité Chambre d'Agriculture de la Drôme, Etablissement Public Distillerie Bleu Provence, Société à responsabilité limité
Numéro de dépôt :
3877622
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
Présentation de la marque EXTRALIANS
Déposée le 28 novembre 2011 par Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Chambre de Commerce et D'industrie de la Drôme, la société Synthevert System Industrie, Chambre d'Agriculture de la Drôme, la société Distillerie Bleu Provence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXTRALIANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Les déposants sont Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, EPIC domicilié(e) 25 Rue Leblanc, Immeuble Le Ponant D - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , Chambre de Commerce et D'industrie de la Drôme, EPIC domicilié(e) 52-74 Rue Barthélémy de Laffemas, BP 1023 - 26010 - VALENCE - France, la société Synthevert System Industrie domicilié(e) ZI DE L'ASPRE - 30150 - ROQUEMAURE - France, Chambre d'Agriculture de la Drôme, Etablissement Public domicilié(e) 95 Avenue Georges Brassens, CS 30418 - 26504 - BOURG LES VALENCE - France, la société Distillerie Bleu Provence domicilié(e) 58 Promenade de la Digue - 26110 - NYONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, M. RICHARD Gilles domicilié(e) CEA MARCOULE, BP 17171 - 30207 - BAGNOLS/CEZE - France.
La marque EXTRALIANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, EPIC - 25 Rue Leblanc, Immeuble Le Ponant D - 75015 - PARIS - France - SIREN 7
Chambre de Commerce et D'industrie de la Drôme, EPIC - 52-74 Rue Barthélémy de Laffemas, BP 1023 - 26010 - VALENCE - France
Synthevert System Industrie, Société à Responsabilité Limité - ZI DE L'ASPRE - 30150 - ROQUEMAURE - France
Chambre d'Agriculture de la Drôme, Etablissement Public - 95 Avenue Georges Brassens, CS 30418 - 26504 - BOURG LES VALENCE - France
Distillerie Bleu Provence, Société à responsabilité limité - 58 Promenade de la Digue - 26110 - NYONS - France
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, M. RICHARD Gilles - CEA MARCOULE, BP 17171 - 30207 - BAGNOLS/CEZE - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Formation dans le domaine de la combinaison de techologies d'extraction (incluant sub et supercritique) et de séparation (incluant sub et supercritique) pour les produits naturels ou dérivés ; publication de livres et production de fillms sur bande videos dans le domaine de la combinaison de techologies d'extraction (incluant sub et supercritique) et de séparation (incluant sub et supercritique) pour les produits naturels ou dérivés ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la combinaison de techologies d'extraction (incluant sub et supercritique) et de séparation (incluant sub et supercritique) pour les produits naturels ou dérivés ; publication électronique de livres ou périodiques en ligne dans le domaine de la combinaison de techologies d'extraction (incluant sub et supercritique) et de séparation (incluant sub et supercritique) pour les produits naturels ou dérivés ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine de la combinaison de techologies d'extraction (incluant sub et supercritique) et de séparation (incluant sub et supercritique) pour les produits naturels ou dérivés ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la combinaison de techologies d'extraction (incluant sub et supercritique) et de séparation (incluant sub et supercritique) pour les produits naturels ou dérivés ; étude de projet technique dans le domaine de la combinaison de techologies d'extraction (incluant sub et supercritique) et de séparation (incluant sub et supercritique) pour les produits naturels ou dérivés.
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